JORF n°46 du 23 février 2001

Article Annexe (partie 2)

Article Annexe (partie 2)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

|423| Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |---|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |424| Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |425| Alcool de cyclamen (n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum. | |426| Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |427| Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |428| 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |429| 3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |430| 4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |431| Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum. | |432| 7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |433| 6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |434| Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |435| Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |436| Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |437| trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |438| trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |439| trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |440| Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum. | |441| 6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |442| 7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum. | |443| 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |444| 1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |445| Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum. | |446| 7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |447| 5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |448| 2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |449| 3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |450| Huiles essentielles de verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l'absolue (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. | |451|Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas :

a) 0,01 % dans les parfums fins ;
b) 0,004 % dans les eaux de toilette
c) 0,002 % dans les crèmes parfumées
d) 0,001 % dans les produits à rincer
* e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale|


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Version 2

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

423

Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

424

Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

425

Alcool de cyclamen

(

n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

426

Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

427

Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

428

2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

429

3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

430

4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

431

Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

432

7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

433

6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

434

Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

435

Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

436

Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

437

trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

438

trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum.

439

trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

440

Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum.

441

6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

442

7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

443

4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

444

1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

445

Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

446

7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

447

5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

448

2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

449

3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

450

Huiles essentielles de verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l'absolue (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

451

Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas :

a) 0,01 % dans les parfums fins ;

b) 0,004 % dans les eaux de toilette

c) 0,002 % dans les crèmes parfumées

d) 0,001 % dans les produits à rincer

e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 6 février 2003

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

423

Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

424

Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

425

Alcool de cyclamen

(

n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

426

Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

427

Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

428

2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

429

3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

430

4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

431

Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

432

7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

433

6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

434

Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

435

Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

436

Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

437

trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

438

trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum.

439

trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

440

Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum.

441

6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

442

7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

443

4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

444

1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

445

Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

446

7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

447

5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

448

2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

449

3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

450

Huile de verbena (Limita citrinurora Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

451

Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas :

a) 0,01 % dans les parfums fins ;

b) 0,004 % dans les eaux de toilette

c) 0,002 % dans les crèmes parfumées

d) 0,001 % dans les produits à rincer

e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale