JORF n°49 du 27 février 1990

Arrêté du 6 février 1990

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 6 février 1990:

Est nommée, pour l'année civile 1990, présidente de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure:

Mme Giroud (Françoise).

Sont nommés, pour l'année civile 1990, vice-présidents de la commission:

M. Toubiana (Serge), au titre du premier collège.

M. Rousset-Rouard (Yves), au titre du deuxième collège.

Sont nommés pour l'année civile 1990:

Membres du premier collège de la commission

Membres titulaires

Mme Bazin (Janine).
Mme Breillat (Catherine).
Mme Vonnier (Fabienne).
M. Besnehard (Dominique).
M. Chatiliez (Etienne).
M. Goupil (Romain).

M. Ormières (Jean-Luc).

Membres suppléants

M. Beuchot (Pierre).
Mme Pascal (Christine).
M. Caillo (Christian).
Mme Fayolle (Lise).
Mme Quentin (Florence).
Mme Prenant (Françoise).
M. Godeau (Philippe).

Membres du deuxième collège de la commission

Membres titulaires

Mme Menegoz (Margaret).
M. Arditi (Pierre).
M. Bonitzer (Pascal).
M. Heumann (Eric).
M. Lanzman (Claude).
M. Otchakovsky-Laurens (Paul).

M. Stevenin (Jean-François).

Membres suppléants

M. Chateau (Denis).
M. Murat (Bernard).
Mme Bernheim (Emmanuelle).
M. Labadie (Jean).
Mme Huppert (Elisabeth).
M. Carrère (Emmanuel).
M. Grandperret (Patrick).

SONT NOMMES POUR L'ANNEE CIVILE 1990:

PRESIDENTE: MME. GIROUD FRANCOISE;

VICE-PRESIDENTS: MM. SERGE TOUBIANA ET ROUSSET-ROUARD YVES.

MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU 1ER ET DU 2EME COLLEGE DE LA COMMISSION (28 MEMBRES).