JORF n°293 du 18 décembre 2001

Art. 1er. - Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 16 mai 2001 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Le quatrième alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

« Peuvent faire l'objet d'une épreuve facultative les langues vivantes énumérées à l'article 2 du présent arrêté. Peuvent également faire l'objet d'une épreuve facultative les langues régionales suivantes : le basque, le breton, le catalan, le corse, l'occitan-langue d'oc, les langues mélanésiennes, le tahitien, le gallo, les langues régionales d'Alsace, les langues régionales des pays mosellans. »

II. - Au deuxième alinéa de l'article 2, supprimer les mots : « basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 16 mai 2001 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Le quatrième alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

« Peuvent faire l'objet d'une épreuve facultative les langues vivantes énumérées à l'article 2 du présent arrêté. Peuvent également faire l'objet d'une épreuve facultative les langues régionales suivantes : le basque, le breton, le catalan, le corse, l'occitan-langue d'oc, les langues mélanésiennes, le tahitien, le gallo, les langues régionales d'Alsace, les langues régionales des pays mosellans. »

II. - Au deuxième alinéa de l'article 2, supprimer les mots : « basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien ».