JORF n°296 du 22 décembre 1999

Arrêté du 6 décembre 1999

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 6 décembre 1999, sont désignés jusqu'au 31 janvier 2001, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998 portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers, en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants :

Représentants de l'industrie pétrolière :

M. Moret (Marc), Société des pétroles Shell, représentant l'Union française des industries pétrolières, en remplacement de M. Tertois (Vincent) ;

M. Charleux (Philippe), Société des pétroles Elf Antar France, représentant l'Union française des industries pétrolières, en remplacement de M. Chatin (Luc).

Représentant des utilisateurs et consommateurs :

M. Faisques (Patrick), FG3E (Fédération nationale de la gestion des équipements, de l'énergie et de l'environnement), en remplacement de M. Semik (Antoine).

sont désignés jusqu'au 31 janvier 2001, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998, en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants :

Représentants de l'industrie pétrolière :

M. Moret (Marc), en remplacement de M. Tertois (Vincent) ;

M. Charleux (Philippe), en remplacement de M. Chatin (Luc).

Représentant des utilisateurs et consommateurs :

M. Faisques (Patrick), en remplacement de M. Semik (Antoine).