JORF n°283 du 7 décembre 1999

Arrêté du 6 décembre 1999

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 décembre 1999, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Les Haras nationaux en qualité de représentants du personnel :

Au titre de la liste présentée par la CGT :

M. Lejart (Dominique), titulaire ;

M. Simon (Michel), titulaire ;

M. Drouaillet (Régis), suppléant ;

M. Combes (Pascal), suppléant ;

Au titre de la liste présentée par FO :

M. Pennequin (Marcel), titulaire ;

M. Van Damme (Philippe), suppléant ;

Au titre de la liste présentée par SYGMA/CFDT :

M. Desbiendras (Alain), titulaire ;

Mme Van Vrekom (Martine), suppléante.

Nomination de membres titulaires et suppleants, en qualite de representants du personnel.