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Arrêté du 6 décembre 1979

PROFESSEURS DES UNIVERSITES ; PROFESSEURS DE FACULTE (DISCIPLINES MEDICALES) ET ASSIMILES ; MAITRES DE CONFERENCE ET ASSIMILES ; MAITRES DE CONFERENCES DES DISCIPLINES JURIDIQUES, POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION ET ASSIMILES ; MAITRES-ASSISTANTS ; CHEFS DE TRAVAUX DES FACULTES ET ASSIMILES ; CHEF DE TRAVAUX (DISCIPLINES MEDICALES) ET ASSIMILES ; ASSISTANTS AGREGES ET ASSIMILES ; ASSISTANTS NON AGREGES ET ASSIMILES.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 3 MARS 1978.

Arrêté du 6 décembre 1979