JORF n°95 du 23 avril 1999

Art. 8. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 95 du 23/04/1999 page 6061 à 6064

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

16 avril 1993 (art. 1er pour Liberté) ;

1er juin 1994 (art. 1er pour Excel) ;

30 juin 1995 (art. 1er pour Tonic) ;

27 février 1996 (art. 1er pour Talent) ;

16 avril 1997 (art. 1er pour Reflex) ;

6 avril 1998 (art. 1er pour Haven et Triplex).


Historique des versions

Version 1

Art. 8. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 95 du 23/04/1999 page 6061 à 6064

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

16 avril 1993 (art. 1er pour Liberté) ;

1er juin 1994 (art. 1er pour Excel) ;

30 juin 1995 (art. 1er pour Tonic) ;

27 février 1996 (art. 1er pour Talent) ;

16 avril 1997 (art. 1er pour Reflex) ;

6 avril 1998 (art. 1er pour Haven et Triplex).