Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 avril 1994, sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur:
En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé:
Représentant des universités (instituts nationaux polytechniques): M.
Lespinard (Georges), professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble, pour un mandat de quatre ans;
Représentant des grands établissements: M. Duchamp (Robert), professeur à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, pour un mandat de quatre ans. En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et délivrant le titre d'ingénieur diplômé:
M. Lavalou (Michel), président de l'université de technologie de Compiègne, pour un mandat de quatre ans;
M. Mora (André), professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux, pour un mandat de quatre ans.
En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique:
Pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur:
M. Cotte (Maurice), directeur de l'école des mines de Douai, pour un mandat de quatre ans;
M. Schoeller (François), directeur de l'enseignement supérieur des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications,
pour un mandat de quatre ans;
M. Decarpigny (Jean-Noël), directeur de l'institut supérieur d'électronique du Nord, pour un mandat de quatre ans.
En raison de leur compétence scientifique et technique sans autre condition: M. Casanova (Jacques), conseiller à la direction générale d'Elf-Aquitaine,
pour un mandat de quatre ans;
M. Le Bas (Jacques), directeur de l'unité de formation et de recherche de sciences et techniques de l'université du Havre, pour un mandat de quatre ans.
En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives:
M. Drion (Francis), Conseil national du patronat français, pour un mandat de quatre ans;
M. Frouin (André), Conseil national du patronat français, pour un mandat de quatre ans;
M. Kramer (Jacques-René), Conseil national du patronat français, pour un mandat de quatre ans;
M. Fremont (Arnaud), Confédération générale des petites et moyennes entreprises, pour un mandat de quatre ans.
En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives:
M. Bothorel (Louis), Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France, pour un mandat de deux ans;
M. Fauvarque (Jean-François), Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France, pour un mandat de quatre ans;
M. Ink (Claude), Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France, pour un mandat de quatre ans;
M. Caillau (Sylvain), union générale des ingénieurs, cadres et assimilés (Confédération française des travailleurs chrétiens), pour un mandat de quatre ans;
M. Brodberger (Jean-François), Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs, Fédération nationale des syndicats d'ingénieurs et des cadres (Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des cadres), pour un mandat de quatre ans;
M. Vigne (Gérard), union confédérale des ingénieurs et cadres, Confédération française démocratique du travail, pour un mandat de quatre ans;
M. Marger (Pierre-Louis), union générale des ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail, pour un mandat de quatre ans; M. Descloitres (Robert), union des cadres et ingénieurs, Force ouvrière,
pour un mandat de quatre ans.