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Arrêté du 6 août 1985
COMPLETANT ET MODIFIANT L'ARRETE DU 18-06-1981 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES,CERTIFICATS ET AUTRES TITRES DE MEDECIN SPECIALISTE QUI,DELIVRES CONFORMEMENT AUX OBLIGATIONS COMMUNAUTAIRES AUX RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE (CEE) PAR LESDITS ETATS,ONT EN FRANCE LE MEME EFFET QUE LES DIPLOMES,CERTIFICATS OU AUTRES TITRES FRANCAIS DE MEDECIN SPECIALISTE
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MODIFICATION DE LA LISTE FIGURANT A L'ART. 3 DE L'ARRETE SUSVISE.
Arrêté du 6 août 1985