JORF n°264 du 14 novembre 1990

Arrêté du 5 octobre 1990

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 5 octobre 1990, les agents dont les noms suivent sont promus au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes:

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Arrêté concernant M. Jourdan, 1er échelon

Résumé M. Jourdan est affecté au 1er échelon à partir du 5 janvier 1990.
Mots-clés : Administration publique Personnel Arrêté Échelon Ancienneté

A compter du 5 janvier 1990

M. Jourdan (Antoine), 1er échelon (ancienneté au 5 janvier 1990).

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Nomination de M. Fourcart à l'échelon 1

Résumé M. Fourcart est nommé au 1er échelon avec ancienneté au 25 mai 1990.
Mots-clés : Personnel Administration Nomination Échelon

A compter du 25 mai 1990

M. Fourcart (Alain), 1er échelon (ancienneté au 25 mai 1990).

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A compter du 1er décembre 1990

M. Boig (Jean-Yves), 1er échelon (ancienneté au 1er décembre 1990).

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