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Arrêté du 5 octobre 1981
PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET PROGRAMMES DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN ARTS APPLIQUES.(F12)
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Arrêté du 5 octobre 1981
Modifié parArrêté du 4 juin 1985Arrêté du 5 août 1985