JORF n°0282 du 6 décembre 2018

b) Paramètres chimiques pour les rejets d'effluents liquides :

| PARAMÈTRES |LIMITES ANNUELLES (kg)| |----------------------------------------|----------------------| |Demande biochimique en oxygène à 5 jours| 1 500 | | Demande chimique en oxygène | 6 000 | | Phosphore total | 120 | | Azote global | 1 200 | | Matières en suspension | 1 800 | | Nickel et composés (en Ni) | 1,2 | | Plomb et composés (en Pb) | 0,6 | | Chlorures | 24 000 | | Nitrates | 1 800 |

c) Autres paramètres :
Les effluents rejetés doivent avoir un pH compris entre 6,5 et 8,5.

Article 20
Surveillance des rejets d'effluents liquides

I. - L'exploitant ne peut procéder à aucun rejet d'effluents liquides issus des bassins de rétention de la STEP du centre sans avoir eu connaissance du résultat d'une analyse préalable de la radioactivité représentative de la totalité du volume à rejeter. Cette analyse comprend :

- une mesure d'activité alpha globale ;
- une mesure d'activité bêta globale ;
- une mesure du tritium.

II. - Pour les mesures d'activité alpha globale et bêta globale mentionnées au paragraphe I du présent article, l'exploitant s'assure par des méthodes garantissant des seuils de décision inférieurs à 0,05 Bq/l en alpha global, 0,25 Bq/l en bêta global, que les effluents ne présentent pas d'activité volumique d'origine artificielle supérieure à ces seuils de décision.


Historique des versions

Version 1

b) Paramètres chimiques pour les rejets d'effluents liquides :

PARAMÈTRES

LIMITES ANNUELLES (kg)

Demande biochimique en oxygène à 5 jours

1 500

Demande chimique en oxygène

6 000

Phosphore total

120

Azote global

1 200

Matières en suspension

1 800

Nickel et composés (en Ni)

1,2

Plomb et composés (en Pb)

0,6

Chlorures

24 000

Nitrates

1 800

c) Autres paramètres :

Les effluents rejetés doivent avoir un pH compris entre 6,5 et 8,5.

Article 20

Surveillance des rejets d'effluents liquides

I. - L'exploitant ne peut procéder à aucun rejet d'effluents liquides issus des bassins de rétention de la STEP du centre sans avoir eu connaissance du résultat d'une analyse préalable de la radioactivité représentative de la totalité du volume à rejeter. Cette analyse comprend :

- une mesure d'activité alpha globale ;

- une mesure d'activité bêta globale ;

- une mesure du tritium.

II. - Pour les mesures d'activité alpha globale et bêta globale mentionnées au paragraphe I du présent article, l'exploitant s'assure par des méthodes garantissant des seuils de décision inférieurs à 0,05 Bq/l en alpha global, 0,25 Bq/l en bêta global, que les effluents ne présentent pas d'activité volumique d'origine artificielle supérieure à ces seuils de décision.