JORF n°0018 du 22 janvier 2014

Par arrêté du président du conseil général du Val-d'Oise en date du 5 novembre 2013, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne : M. Patrice RODRIGUEZ.
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 5 novembre 2013 (NOR : INTB1331910A) portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux), publié au Journal officiel du 28 décembre 2013, texte n° 145.


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Version 1

Par arrêté du président du conseil général du Val-d'Oise en date du 5 novembre 2013, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne : M. Patrice RODRIGUEZ.

Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 5 novembre 2013 (NOR : INTB1331910A) portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux), publié au Journal officiel du 28 décembre 2013, texte n° 145.