JORF n°270 du 20 novembre 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 5 novembre 1996, sont nommés au sein de la Commission centrale des appareils à pression, en qualité de représentants du ministère chargé de l'industrie, pour la période du 1er octobre 1996 au 31 décembre 1998 :
M. Merle (Philippe), ingénieur des mines, chargé d'exercer les fonctions de rapporteur général adjoint, en remplacement de M. Flandrin (Roger), ingénieur en chef des instruments de mesure ;
M. Lagneaux (Olivier), ingénieur de l'industrie et des mines, chargé d'exercer les fonctions de secrétaire, en remplacement de M. Noguera (Michel), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 5 novembre 1996, sont nommés au sein de la Commission centrale des appareils à pression, en qualité de représentants du ministère chargé de l'industrie, pour la période du 1er octobre 1996 au 31 décembre 1998 :

M. Merle (Philippe), ingénieur des mines, chargé d'exercer les fonctions de rapporteur général adjoint, en remplacement de M. Flandrin (Roger), ingénieur en chef des instruments de mesure ;

M. Lagneaux (Olivier), ingénieur de l'industrie et des mines, chargé d'exercer les fonctions de secrétaire, en remplacement de M. Noguera (Michel), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission.