JORF n°260 du 7 novembre 1991

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation, personnel de la direction centrale du commissariat de l'air comprend:
- le bureau Organisation du service;
- le bureau Personnel;
- le bureau Administration des bases.


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Version 1

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation, personnel de la direction centrale du commissariat de l'air comprend:

- le bureau Organisation du service;

- le bureau Personnel;

- le bureau Administration des bases.