Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le secrétariat Administration;
- le bureau Chancellerie;
- le bureau Enseignement;
- le bureau Officiers;
- le bureau Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées,
militaires non officiers et personnel civil;
- le bureau Réserves et aumônerie.