Juriblio
CodesLois & décretsConventions collectivesJournal OfficielPourquoi JuriblioContact
Connexion
CodesLois & décretsConventions collectivesJournal OfficielPourquoi JuriblioContact

Arrêté du 5 novembre 1991

JORF n°260 du 7 novembre 1991•10 articles
ActualitésCalendrier

Mesures prévues et textes d’application

Les mesures sont regroupées par disposition. Un texte relié directement à un article apparaît avec celui-ci; les liens établis seulement au niveau du texte sont présentés séparément.

Met en application

  • Décret n°83-105 du 14 février 1983 ATTRIBUTIONS DU SERVICE DE L'INFRASTRUCTURE DE L'AIR.IL A COMPETENCE EN MATIERE D'INFRASTRUCTURE POUR LES INSTALLATIONS IMMOBILIERES DE L'ARMEE DE L'AIR.POUR LA REALISATION DES PROGRAMMES,IL A RECOURS AU SERVICE DU GENIE,AU SERVICE DU MINISTERE CHARGE DE L'AVIATION CIVILE.UN OFFICIER GENERAL DE L'ARMEE DE L'AIR PLACE A LA TETE DE LA DIRECTION DE L'INFRASTRUCTURE DE L'AIR DIRIGE LE SERVICE
    • Sans article spécifique
Juriblio

Le droit français, reproduit fidèlement et rendu lisible. Données issues de l'open data public.

Télécharger dans l'App Store
Explorer
CodesLois & décretsJournal OfficielRecherche
Juriblio
Pourquoi JuriblioÀ proposL'équipeLa veille : comment ça marcheDevenir testeur ✨Contact
Légal
Mentions légalesConfidentialitéCGU
© 2026 JuriblioJuriblio n'est pas un service officiel ni un conseil juridique. Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs; seuls les textes publiés par Légifrance font foi.