JORF n°96 du 24 avril 1998

Arrêté du 5 mars 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 mars 1998, l'arrêté du 3 février 1998 relatif à la nomination des membres élus à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture est complété commme suit :

« Sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs, en application du 2o de l'article 10 du décret no 92-172 du 21 février 1992, pour un mandat de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 :

« COLLEGE DES MAITRES DE CONFERENCES

« Section 10

« Animation et administration

« Vincent (Philippe), suppléant de Magne (Jean).

« Titulaire : Marchon (François) ; suppléant : Degert (Gabriel). »

SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS,EN APPLICATION DE L'ART. 10 (2°) DU DECRET 92172 DU 21-02-1992,POUR UN MANDAT DE 4 ANS A COMPTER DU 01-01-1998.

COLLEGE DES MAITRES DE CONFERENCES.

SECTION 10.

ANIMATION ET ADMINISTRATION: M. VINCENT (PHILIPPE) SUPPLEANT DE M. MAGNE JEAN.

TITULAIRE: MARCHON FRANCOIS,SUPPLEANT: DEGERT GABRIEL.

FIN DE MANDAT: 31-12-001..