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Arrêté du 5 mars 1991

portant nomination à un comité technique national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 5 mars 1991, la composition du comité technique national de prévention no 5 des accidents du travail et des maladies professionnelles est modifié ainsi qu'il suit:
<<M. Lambert (Claude) est désigné en qualité de membre titulaire représentant les salariés agricoles (fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C.), en remplacement de M.
Potlet (Alain).
<<M. Arnaud (Jacques) est désigné en qualité de membre suppléant représentant les salariés agricoles (fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C.), en remplacement de M.
Goury (Pierre).>>

MODIFIANT LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE NATIONAL N0 5:

NOMINATION EN QUALITE DE MEMBRES: MM. LAMBERT (CLAUDE) (TITULAIRE) ET ARNAUD (JACQUES) (SUPPLEANT) EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. POTLET ALAIN ET GOURY PIERRE.

Arrêté du 5 mars 1991