Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 5 mars 1991, la composition du comité technique national de prévention no 5 des accidents du travail et des maladies professionnelles est modifié ainsi qu'il suit:

<<M. Lambert (Claude) est désigné en qualité de membre titulaire représentant les salariés agricoles (fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C.), en remplacement de M.

Potlet (Alain).

<<M. Arnaud (Jacques) est désigné en qualité de membre suppléant représentant les salariés agricoles (fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C.), en remplacement de M.

Goury (Pierre).>>

MODIFIANT LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE NATIONAL N0 5:

NOMINATION EN QUALITE DE MEMBRES: MM. LAMBERT (CLAUDE) (TITULAIRE) ET ARNAUD (JACQUES) (SUPPLEANT) EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. POTLET ALAIN ET GOURY PIERRE.