JORF n°0109 du 12 mai 2015

ANNEXE
(20 inscriptions)

I. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Traitement de l'ostéoporose masculine chez les patients à risque élevé de fractures notamment chez les patients ayant eu une fracture de l'extrémité supérieure du fémur (ESF) récente secondaire à un traumatisme modéré ;
Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fractures notamment chez les patientes ayant eu une fracture de l'ESF récente secondaire à un traumatisme modéré :

- chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
- en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans). ».

Traitement de l'ostéoporose associée à une corticothérapie au long cours par voie générale chez les femmes ménopausées et les hommes à risque élevé de fracture ;
Traitement de la maladie de Paget.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 224 723 6 2|ACIDE ZOLEDRONIQUE SANDOZ 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)|

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
Etats de sécheresse cutanée liées à la dermatite atopique ou à des états ichtyosiques.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------| |34009 267 824 9 8|BAUMADE (glycérol, vaseline, paraffine), crème Gé, 250 g en tube (laboratoires BIOGARAN)|

III. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception des pneumopathies bactériennes et des bronchites aiguës.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 219 009 7 2|CEFPODOXIME ARROW GENERIQUES ENFANTS ET NOURRISSONS 40 mg/5 ml, granulés pour suspension buvable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)| |34009 266 699 6 6| CEFPODOXIME ARROW LAB 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES) |

IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche :

- chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
- en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < - 3) ou ayant un T score < - 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture, en particulier : un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie > 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans).

Traitement de l'ostéoporose chez l'homme à haut risque de fracture.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 496 445 6 8|RISEDRONATE ZENTIVA LAB 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)| |34009 496 443 3 9|RISEDRONATE ZENTIVA LAB 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |

V. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement symptomatique de la maladie d'Alzheimer.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 278 190 6 3|RIVASTIGMINE SANDOZ 4,6 mg/24 h, dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires SANDOZ)| |34009 278 192 9 2|RIVASTIGMINE SANDOZ 9,5 mg/24 h, dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires SANDOZ)|

VI. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 269 830 6 2| ACARBOSE SANDOZ 100 mg, comprimés (B/90) (laboratoires SANDOZ) | |34009 269 827 5 1| ACARBOSE SANDOZ 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires SANDOZ) | |34009 279 397 3 0| AMOROLFINE BGR 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5ml en flacon avec 20 spatules (B/1) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 280 238 2 7| CELECOXIB CRISTERS 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires CRISTERS) | |34009 280 239 9 5| CELECOXIB CRISTERS 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires CRISTERS) | |34009 269 546 6 6| DESOGESTREL EG 0,075 mg, comprimés en plaquette de 28 (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) | |34009 269 547 2 7| DESOGESTREL EG 0,075 mg, comprimés en plaquette de 28 (B/3) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) | |34009 300 064 6 7| HYDROXYZINE TEVA 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 278 946 3 3| HYDROXYZINE ZENTIVA 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | |34009 279 992 9 1|LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL ZENTIVA 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés enrobés en plaquette de 21 (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)| |34009 279 993 5 2|LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL ZENTIVA 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés enrobés en plaquette de 21 (B/3) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)| |34009 280 050 3 8| PAROXETINE RANBAXY 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES) |


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

(20 inscriptions)

I. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

Traitement de l'ostéoporose masculine chez les patients à risque élevé de fractures notamment chez les patients ayant eu une fracture de l'extrémité supérieure du fémur (ESF) récente secondaire à un traumatisme modéré ;

Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fractures notamment chez les patientes ayant eu une fracture de l'ESF récente secondaire à un traumatisme modéré :

- chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;

- en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans). ».

Traitement de l'ostéoporose associée à une corticothérapie au long cours par voie générale chez les femmes ménopausées et les hommes à risque élevé de fracture ;

Traitement de la maladie de Paget.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 224 723 6 2

ACIDE ZOLEDRONIQUE SANDOZ 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante :

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Etats de sécheresse cutanée liées à la dermatite atopique ou à des états ichtyosiques.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 267 824 9 8

BAUMADE (glycérol, vaseline, paraffine), crème Gé, 250 g en tube (laboratoires BIOGARAN)

III. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception des pneumopathies bactériennes et des bronchites aiguës.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 219 009 7 2

CEFPODOXIME ARROW GENERIQUES ENFANTS ET NOURRISSONS 40 mg/5 ml, granulés pour suspension buvable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 266 699 6 6

CEFPODOXIME ARROW LAB 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche :

- chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;

- en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < - 3) ou ayant un T score < - 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture, en particulier : un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie > 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans).

Traitement de l'ostéoporose chez l'homme à haut risque de fracture.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 496 445 6 8

RISEDRONATE ZENTIVA LAB 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 496 443 3 9

RISEDRONATE ZENTIVA LAB 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

V. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

Traitement symptomatique de la maladie d'Alzheimer.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 278 190 6 3

RIVASTIGMINE SANDOZ 4,6 mg/24 h, dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires SANDOZ)

34009 278 192 9 2

RIVASTIGMINE SANDOZ 9,5 mg/24 h, dispositif transdermique en sachet (B/30) (laboratoires SANDOZ)

VI. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 269 830 6 2

ACARBOSE SANDOZ 100 mg, comprimés (B/90) (laboratoires SANDOZ)

34009 269 827 5 1

ACARBOSE SANDOZ 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires SANDOZ)

34009 279 397 3 0

AMOROLFINE BGR 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5ml en flacon avec 20 spatules (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

34009 280 238 2 7

CELECOXIB CRISTERS 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires CRISTERS)

34009 280 239 9 5

CELECOXIB CRISTERS 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires CRISTERS)

34009 269 546 6 6

DESOGESTREL EG 0,075 mg, comprimés en plaquette de 28 (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 269 547 2 7

DESOGESTREL EG 0,075 mg, comprimés en plaquette de 28 (B/3) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 300 064 6 7

HYDROXYZINE TEVA 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 278 946 3 3

HYDROXYZINE ZENTIVA 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 279 992 9 1

LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL ZENTIVA 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés enrobés en plaquette de 21 (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 279 993 5 2

LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL ZENTIVA 150 microgrammes/30 microgrammes, comprimés enrobés en plaquette de 21 (B/3) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 280 050 3 8

PAROXETINE RANBAXY 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)