JORF n°0106 du 7 mai 2009

Arrêté du 5 mai 2009

Le secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 18 mars 2008 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, à compter du 12 mai 2009, aux fonctions de M. le lieutenant-colonel Armand Apruzzese, chef du cabinet du secrétaire d'Etat, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 mai 2009.

J.-M. Bockel