JORF n°0131 du 8 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables pour la prise en charge des SEP-R très actives

Résumé Des médicaments sont remboursés pour traiter une forme sévère de sclérose en plaques, mais il faut consulter des spécialistes pour décider du traitement.

ANNEXE
(2 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins requises, la prise en charge des spécialités pharmaceutiques figurant ci-dessous est subordonnée au respect de la condition d'organisation des soins suivante, compte tenu de la complexité de la prise en charge des SEP-R très actives :

- l'instauration et les décisions d'arrêt de traitement par ces spécialités devront être prises après consultation d'un centre de ressources et de compétences dans la sclérose en plaques.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 268 5 8|KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)| |34009 302 269 7 1| KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS) |


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Version 1

ANNEXE

(2 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Au vu des exigences de qualité et de sécurité des soins requises, la prise en charge des spécialités pharmaceutiques figurant ci-dessous est subordonnée au respect de la condition d'organisation des soins suivante, compte tenu de la complexité de la prise en charge des SEP-R très actives :

- l'instauration et les décisions d'arrêt de traitement par ces spécialités devront être prises après consultation d'un centre de ressources et de compétences dans la sclérose en plaques.

Code CIP

Présentation

34009 302 268 5 8

KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

34009 302 269 7 1

KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)