JORF n°139 du 18 juin 1998

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, dans le chapitre 7 (Orthoprothèses), dans la section II (Appareillage du membre inférieur), dans la partie B (Orthopédie du membre inférieur), au paragraphe 1 (Appareils types et variantes), après la référence « Botte articulée simple », la nomenclature et le tarif de la référence OI 59 sont ainsi complétés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 18/06/1998 page 9265

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Version 1

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, dans le chapitre 7 (Orthoprothèses), dans la section II (Appareillage du membre inférieur), dans la partie B (Orthopédie du membre inférieur), au paragraphe 1 (Appareils types et variantes), après la référence « Botte articulée simple », la nomenclature et le tarif de la référence OI 59 sont ainsi complétés :

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