Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 juin 1996, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers :
Pour représenter les industries chimiques et pétrolières
Titulaire : M. Frangeul (Jean-Louis), en remplacement de M. Labbe (Jean-Pierre).
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Pour représenter les industries sidérurgiques
Titulaire : M. Laprun (Christophe), en remplacement de M. Marie (Gérard).
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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS: POUR REPRESENTER LES INDUSTRIES CHIMIQUES ET PETROLIERES TITULAIRE: M. JEAN-LOUIS FRANGEUL,EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-PIERRE LABBE.POUR REPRESENTER LES INDUSTRIES SIDERURGIQUES TITULAIRES: M. CHRISTOPHE LAPRUN,EN REMPLACEMENT DE M. (GERARD) MARIE.