JORF n°0165 du 17 juillet 2016

Annexe III

LISTE DES PARAMÈTRES D'ANALYSES NE NÉCESSITANT NI ACCRÉDITATION, NI ESSAIS INTERLABORATOIRES

I. - Paramètres d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles

A. - Prélèvements et paramètres réalisés sur site

A-2. Paramètres réalisés sur site

ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative).
ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative).
Température.

E. - Analyses optionnelles

E-2. Analyses chimiques optionnelles

Acrylamide (si déterminé par calcul).
Epichlorhydrine (si déterminé par calcul).

E-3. Analyse optionnelle de radioactivité

Radon 222 (*).

(*) Jusqu'au 31 décembre 2019.

E-4. Analyses chimiques optionnelles complémentaires
des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement

Dioxyde de carbone.

Potentiel d'oxydo-réduction.

Résidu sec à 180 °C et 260 °C.

Sulfures totaux.

Béryllium.

Bromures.

Iodures.

Lithium.

Orthophosphates.

Strontium.

Titre alcalimétrique (TA).

Uranium chimique.

Chlorates.

Microcystines (LR, YR et RR).

II. - Paramètres d'analyses des eaux de piscines et de baignades

F. - Prélèvements et paramètres réalisés sur site

F-2. Paramètres réalisés sur site

F-2.1. Pour les eaux de piscines

ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative).

Température.

Transparence (mesurée au disque de Secchi).

F-2.2. Pour les eaux de baignades

ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative).

Huile minérale (inspection visuelle de la surface de l'eau sur site).

Résidu goudronneux et matières flottantes (inspection visuelle de la surface de l'eau sur site).

Température.

Transparence (mesurée au disque de Secchi).

I. - Analyses optionnelles

I-1. Analyses microbiologiques optionnelles

Phytoplancton et macro-algues.

LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS
ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

J-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

J.-2. Paramètres analysés sur site

COS (Couleur, odeur, saveur)

Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

Conductivité exprimée à la température de 25 °C (mesurée sur site)

pH

Température

Oxygène dissous (*)

(*) Paramètre obligatoire en liste J2 t si uniquement mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste N2)

J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

K.-Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

Bactéries coliformes

Entérocoques intestinaux

Escherichia coli

Pseudomonas aeruginosa

L.-Analyses chimiques

L-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium

Calcium

Carbone organique total (COT)

Chlorures

Magnésium

Nitrates

Nitrites

pH

Potassium

Sodium

Sulfates

Titre alcalimétrique complet (TAC)

Turbidité

L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène

Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine

Dieldrine

Heptachlore

Heptachlore époxyde

Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)

L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium

Antimoine

Arsenic

Baryum

Bore

Cadmium

Chrome

Cuivre

Fer

Fluorures

Manganèse

Mercure

Nickel

Plomb

Sélénium

L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

M.-Analyses de radioactivité

Activité alpha globale

Activité bêta globale (*)

Tritium

(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre)

N.-Analyses optionnelles

N-1. Analyses optionnelles de microbiologie

Cryptosporidium

Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

Giardia

Legionella pneumophila

Legionella sp

Staphylocoques pathogènes

Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

N-2. Analyses physico-chimiques optionnelles

Acrylamide

Béryllium

Bromates

Bromures

Chlorates

Chlorites

Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

Cyanures totaux

Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place).

Epichlorydrine

Ethylbenzène

Fluoranthène

Indice phénol

Iodures

Lithium

Orthophosphates

Ozone dissous (sur site)

Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

Produits stabilisants des eaux de piscine

Résidu sec total à 180 °C et résidu sec total à 260 °C

Silice dissoute

Strontium

Substances actives au bleu de méthylène

Sulfures totaux

Titre alcalimétrique (TA)

Toluène

Uranium chimique

Xylènes

Zinc

Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M.-Analyses de radioactivité

N-2 bis. Analyses physico-chmiques optionnelles, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

N-3. Analyses optionnelles de radioactivité

Américium 241

Carbone 14

Césium 134

Césium 137

Cobalt 60

Iode 131

Plomb 210

Plutonium 238

Plutonium 239/240

Polonium 210

Radium 226

Radium 228

Strontium 90

Uranium 234

Uranium 235

Uranium 238

La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS
ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

J-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

J.-2. Paramètres analysés sur site

COS (Couleur, odeur, saveur)

Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site

Conductivité exprimée à la température de 25 °C (mesurée sur site)

pH

Température

Oxygène dissous (*)

(*) Paramètre obligatoire en liste J2 t si uniquement mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste N2)

J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

Pour les eaux sulfurées, une accréditation pour la mesure du paramètre “ chlore libre et total ” ne s'avère pas nécessaire pour l'obtention d'un agrément pour la liste J2bis.

K.-Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

Bactéries coliformes

Entérocoques intestinaux

Escherichia coli

Pseudomonas aeruginosa

L.-Analyses chimiques

L-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium

Calcium

Carbone organique total (COT)

Chlorures

Magnésium

Nitrates

Nitrites

pH

Potassium

Sodium

Sulfates

Titre alcalimétrique complet (TAC)

Turbidité

L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

Dans les eaux sulfurées, l'accréditation pour la mesure du paramètre " turbidité " ne s'avère pas nécessaire pour l'obtention d'un agrément pour la liste L1bis.

L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène

Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine

Dieldrine

Heptachlore

Heptachlore époxyde

Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium

Antimoine

Arsenic

Baryum

Bore

Cadmium

Chrome

Cuivre

Fer

Fluorures

Manganèse

Mercure

Nickel

Plomb

Sélénium

L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L-4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

M.-Analyses de radioactivité

Activité alpha globale

Activité bêta globale (*)

Tritium

(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre)

N.-Analyses optionnelles

N-1. Analyses optionnelles de microbiologie

Cryptosporidium

Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

Giardia

Legionella pneumophila

Legionella sp

Staphylocoques pathogènes

Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

N-2. Analyses physico-chimiques optionnelles

Acrylamide

Béryllium

Bromates

Bromures

Chlorates

Chlorites

Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

Cyanures totaux

Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place).

Epichlorydrine

Ethylbenzène

Fluoranthène

Indice phénol

Iodures

Lithium

Orthophosphates

Ozone dissous (sur site)

Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

Produits stabilisants des eaux de piscine

Résidu sec total à 180 °C et résidu sec total à 260 °C

Silice dissoute

Strontium

Substances actives au bleu de méthylène

Sulfures totaux

Titre alcalimétrique (TA)

Toluène

Uranium chimique

Xylènes

Zinc

Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M.-Analyses de radioactivité

N-2 bis. Analyses physico-chmiques optionnelles, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

N-3. Analyses optionnelles de radioactivité

Américium 241

Carbone 14

Césium 134

Césium 137

Cobalt 60

Iode 131

Plomb 210

Plutonium 238

Plutonium 239/240

Polonium 210

Radium 226

Radium 228

Strontium 90

Uranium 234

Uranium 235

Uranium 238

La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

J-1. Prélèvements

Prélèvements d'eau

J.-2. Paramètres analysés sur site

COS (Couleur, odeur, saveur)

Chlore libre et total ou autre oxydant

Conductivité exprimée à la température de 25° C

pH

Température

Oxygène dissous (*)

(*) Paramètre obligatoire en liste J2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain

J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

Pour les eaux sulfurées et les eaux carbogazeuses, une accréditation pour la mesure du paramètre " chlore libre et total " ne s'avère pas nécessaire pour solliciter un agrément pour la liste J2bis.

K. - Analyses microbiologiques

Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

Bactéries coliformes

Entérocoques intestinaux

Escherichia coli

Pseudomonas aeruginosa

L. - Analyses chimiques

L-1. Analyses physico-chimiques

Ammonium

Calcium

Carbone organique total (COT)

Chlorures

Magnésium

Nitrates

Nitrites

pH

Potassium

Sodium

Sulfates

Titre alcalimétrique complet (TAC)

Turbidité

L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

Dans les eaux sulfurées, l'accréditation pour la mesure du paramètre " turbidit " ne s'avère pas nécessaire pour solliciter un agrément pour la liste L1bis.

L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

Benzène

Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)

Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

Indice Hydrocarbures

L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

Aldrine

Dieldrine

Heptachlore

Heptachlore époxyde

Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

Aluminium

Antimoine

Arsenic

Baryum

Bore

Cadmium

Chrome

Cuivre

Fer

Fluorures

Manganèse

Mercure

Nickel

Plomb

Sélénium

L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste L4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.

M. - Analyses de radioactivité

Activité alpha globale

Activité bêta globale (*)

Tritium

(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

N. - Analyses complémentaires

N-1. Analyses complémentaires de microbiologie

Cryptosporidium

Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

Giardia

Legionella pneumophila

Legionella spp

Staphylocoques pathogènes

Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'

agrémentN-2. Analyses physico-chimiques complémentaires

Acrylamide

Béryllium

Bromates

Bromures

Chlorates

Chlorites

Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

Cyanures totaux

Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place)

Epichlorydrine

Ethylbenzène

Fluoranthène

Indice phénol

Iodures

Lithium

Orthophosphates

Oxygène dissous

Ozone dissous (sur site)

Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

Produits stabilisants des eaux de piscine

Résidu sec total à 180 °C et résidu sec total à 260 °C

Silice dissoute

Strontium

Substances actives au bleu de méthylène

Sulfures totaux

Titre alcalimétrique (TA)

Toluène

Uranium

Xylènes

Zinc

Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle

Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)

(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M. -Analyses de radioactivité

N-2 bis. Analyses physico-chimiques complémentaires, pour les eaux dites atypiques

Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques

N-3. Analyses complémentaires de radioactivité

Américium 241

Carbone 14

Césium 134

Césium 137

Cobalt 60

Iode 131

Plomb 210

Plutonium 238

Plutonium 239/240

Polonium 210

Radium 226

Radium 228

Strontium 90

Uranium 234

Uranium 235

Uranium 238

La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.