JORF n°0048 du 26 février 2025

Arrêté du 5 février 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 avril 2018

Résumé Cet article modifie une règle de 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 4 avril 2018

Résumé L'arrêté modifie une annexe pour mettre à jour les règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 avril 2018 > > Art. Annexe III > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit qu'on doit publier l'arrêté du 5 février 2025 dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 5 février 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais