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Arrêté du 5 février 2021

fixant la liste des emplois de conseiller de directeur académique des services de l'éducation nationale en matière de jeunesse, d'engagement et de sports

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déploiement de conseillers spécialisés en jeunesse et sports

Résumé. Un arrêté du 5 février 2021 liste les départements où un conseiller spécialisé en jeunesse et sports sera présent dans les services éducatifs.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 222-24 (Rôle et nomination des directeurs académiques) ;

Vu le décret n° 2016-1413 du 20 octobre 2016 (Organisation des emplois de direction dans l'éducation nationale) modifié relatif aux emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale,

Arrête :

En vigueur depuis le 13 février 2021 · Dernière version le 13 juillet 2023

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Liste des départements avec un conseiller spécialisé en jeunesse et sports

Résumé. Un arrêté liste les départements français où un conseiller spécialisé en jeunesse et sports sera présent dans les services éducatifs.

La liste des départements dotés d'un emploi de conseiller de directeur académique des services de l'éducation nationale en matière de jeunesse, d'engagement et de sports est fixée ainsi qu'il suit :
Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse-du-Sud, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Essonne, Finistère, Gard, Gers, Gironde, Haute-Corse, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hauts-de-Seine, Hautes-Alpes, Hautes-Pyrénées, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne et Yvelines.

En vigueur depuis le 13 février 2021

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 février 2021 précise que son texte sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 février 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La secrétaire générale,

M.-A. Lévêque

En vigueur depuis le samedi 13 février 2021

Arrêté du 5 février 2021
Article 1
Article 2