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Article 1

JORF n°0032 du 8 février 2018

ANNEXE
(6 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;
- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 301 120 3 8|IVABRADINE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)| |34009 301 120 9 0| IVABRADINE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES) | |34009 301 193 6 5| IVABRADINE BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 301 194 4 0| IVABRADINE BIOGARAN 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 300 791 8 8| IVABRADINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires MYLAN SAS) | |34009 300 793 3 1| IVABRADINE MYLAN 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires MYLAN SAS) |

Rectificatifs

L'arrêté du 12 octobre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS1725061A, texte 10), publié au Journal officiel du 17 octobre 2017, est rectifié comme suit, pour les spécialités visées ci-dessous :
Au lieu de :
« Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- l'insuffisance cardiaque chez les patients insuffisants cardiaques de classe II à III avec dysfonction systolique, en rythme sinusal, dont la fréquence cardiaque est ≥ 77 bpm malgré un traitement optimisé et chez lesquels les bêtabloquants sont contre-indiqués ou mal tolérés.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 301 037 7 7| IVABRADINE ACCORD 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) | |34009 301 038 0 7|IVABRADINE ACCORD 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)|

»,

Lire :
« Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;
- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 301 037 7 7| IVABRADINE ACCORD 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS) | |34009 301 038 0 7|IVABRADINE ACCORD 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)|

».

L'arrêté du 10 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS1729626A, texte 39), publié au Journal officiel du 14 novembre 2017, est rectifié comme suit, pour les spécialités visées ci-dessous :
Au lieu de :
« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- l'insuffisance cardiaque chez les patients insuffisants cardiaques de classe II à III avec dysfonction systolique, en rythme sinusal, dont la fréquence cardiaque est ≥ 77 bpm malgré un traitement optimisé et chez lesquels les bêtabloquants sont contre-indiqués ou mal tolérés.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 300 880 3 6| IVABRADINE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) | |34009 300 881 0 4|IVABRADINE EG 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)| |34009 300 788 8 4| IVABRADINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | |34009 300 789 1 4| IVABRADINE ZENTIVA 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |

»,

Lire :
« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;
- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 300 880 3 6| IVABRADINE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS) | |34009 300 881 0 4|IVABRADINE EG 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)| |34009 300 788 8 4| IVABRADINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) | |34009 300 789 1 4| IVABRADINE ZENTIVA 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE) |

».

L'arrêté du 28 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS1732636A, texte 23), publié au Journal officiel du 30 novembre 2017, est rectifié comme suit, pour les spécialités visées ci-dessous :
Au lieu de :
« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- l'insuffisance cardiaque chez les patients insuffisants cardiaques de classe II à III avec dysfonction systolique, en rythme sinusal, dont la fréquence cardiaque est ≥ 77 bpm malgré un traitement optimisé et chez lesquels les bêtabloquants sont contre-indiqués ou mal tolérés.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------| |34009 301 131 6 5|IVABRADINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires SANDOZ)| |34009 301 134 7 9| IVABRADINE SANDOZ 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ) |

»,

Lire :
« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;
- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------| |34009 301 131 6 5|IVABRADINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires SANDOZ)| |34009 301 134 7 9| IVABRADINE SANDOZ 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ) |

».

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Version 1

ANNEXE

(6 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;

- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

Code CIP

Présentation

34009 301 120 3 8

IVABRADINE ARROW 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 301 120 9 0

IVABRADINE ARROW 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 301 193 6 5

IVABRADINE BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires BIOGARAN)

34009 301 194 4 0

IVABRADINE BIOGARAN 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires BIOGARAN)

34009 300 791 8 8

IVABRADINE MYLAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires MYLAN SAS)

34009 300 793 3 1

IVABRADINE MYLAN 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires MYLAN SAS)

Rectificatifs

L'arrêté du 12 octobre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS1725061A, texte 10), publié au Journal officiel du 17 octobre 2017, est rectifié comme suit, pour les spécialités visées ci-dessous :

Au lieu de :

« Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- l'insuffisance cardiaque chez les patients insuffisants cardiaques de classe II à III avec dysfonction systolique, en rythme sinusal, dont la fréquence cardiaque est ≥ 77 bpm malgré un traitement optimisé et chez lesquels les bêtabloquants sont contre-indiqués ou mal tolérés.

Code CIP

Présentation

34009 301 037 7 7

IVABRADINE ACCORD 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

34009 301 038 0 7

IVABRADINE ACCORD 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

»,

Lire :

« Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;

- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

Code CIP

Présentation

34009 301 037 7 7

IVABRADINE ACCORD 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

34009 301 038 0 7

IVABRADINE ACCORD 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

».

L'arrêté du 10 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS1729626A, texte 39), publié au Journal officiel du 14 novembre 2017, est rectifié comme suit, pour les spécialités visées ci-dessous :

Au lieu de :

« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- l'insuffisance cardiaque chez les patients insuffisants cardiaques de classe II à III avec dysfonction systolique, en rythme sinusal, dont la fréquence cardiaque est ≥ 77 bpm malgré un traitement optimisé et chez lesquels les bêtabloquants sont contre-indiqués ou mal tolérés.

Code CIP

Présentation

34009 300 880 3 6

IVABRADINE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 300 881 0 4

IVABRADINE EG 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 300 788 8 4

IVABRADINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 300 789 1 4

IVABRADINE ZENTIVA 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

»,

Lire :

« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;

- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

Code CIP

Présentation

34009 300 880 3 6

IVABRADINE EG 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 300 881 0 4

IVABRADINE EG 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 300 788 8 4

IVABRADINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 300 789 1 4

IVABRADINE ZENTIVA 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

».

L'arrêté du 28 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS1732636A, texte 23), publié au Journal officiel du 30 novembre 2017, est rectifié comme suit, pour les spécialités visées ci-dessous :

Au lieu de :

« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- l'insuffisance cardiaque chez les patients insuffisants cardiaques de classe II à III avec dysfonction systolique, en rythme sinusal, dont la fréquence cardiaque est ≥ 77 bpm malgré un traitement optimisé et chez lesquels les bêtabloquants sont contre-indiqués ou mal tolérés.

Code CIP

Présentation

34009 301 131 6 5

IVABRADINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 134 7 9

IVABRADINE SANDOZ 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ)

»,

Lire :

« IV. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication suivante :

- traitement symptomatique de l'angor stable chronique.

L'ivabradine est indiquée dans le traitement symptomatique de l'angor stable chronique chez l'adulte coronarien en rythme sinusal ayant une fréquence cardiaque supérieure ou égale à 70 bpm. L'ivabradine est indiquée :

- chez les adultes présentant une intolérance ou une contre-indication aux bêtabloquants ;

- ou en association aux bêtabloquants chez des patients insuffisamment contrôlés par une dose optimale de bêtabloquants.

Code CIP

Présentation

34009 301 131 6 5

IVABRADINE SANDOZ 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires SANDOZ)

34009 301 134 7 9

IVABRADINE SANDOZ 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires SANDOZ)

».