JORF n°0032 du 7 février 2016

Article 1

Article 1

La zone touristique internationale créée à Nice comprend :

  1. Les voies et portions de voies délimitant les deux périmètres suivants :
    a) Quartier du Cœur-de-Ville :

- boulevard Gambetta dans sa partie comprise entre la promenade des Anglais et le boulevard Victor-Hugo ;
- boulevard Victor-Hugo en totalité ;
- tunnel de l'Avenue, partie aérienne en totalité ;
- boulevard Dubouchage en totalité ;
- boulevard Carabacel en totalité ;
- avenue Gallieni en totalité ;
- rue Jean-Allègre, dans sa partie comprise entre l'avenue du XVe-Corps et la traverse Jean-Monnet ;
- traverse Jean-Monnet en totalité ;
- place Armée-du-Rhin en totalité ;
- avenue de la République en totalité ;
- place Garibaldi en totalité ;
- rue Cassini en totalité ;
- place de l'Ile-de-Beauté en totalité ;
- boulevard Carnot, dans sa partie comprise entre la rue Arson et le boulevard Stalingrad ;
- boulevard Stalingrad en totalité ;
- boulevard Franck-Pilatte, dans sa partie comprise entre le boulevard de Stalingrad et la montée Saint-Aignan ;
- quai de l'Ile-de-beauté en totalité ;
- quai du Commerce en totalité ;
- quai Amiral-Riboty en totalité ;
- quai d'Entrecasteux en totalité ;
- quai des Docks en totalité ;
- quai des Deux-Emmanuels en totalité ;
- quai Cassini en totalité ;
- quai Papacino en totalité ;
- quai de la Douane en totalité ;
- quai Lunel en totalité ;
- quai Rauba-Capeu en totalité ;
- quai des Etats-Unis en totalité ;
- promenade des Anglais, dans sa partie comprise entre l'avenue des Phocéens et le boulevard Gambetta ;

b) Quartier de l'ancienne gare des Chemins de fer de Provence :

- avenue Malausséna en totalité ;
- place Général-de-Gaulle en totalité ;
- boulevard Joseph-Garnier, dans sa partie comprise entre la place du Général-de-Gaulle et la rue Alfred-Binet ;
- rue Alfred-Binet en totalité ;
- rue Clément-Roassal, dans sa partie entre la rue Alfred-Binet et la rue de Dijon ;
- rue de Dijon, dans sa partie comprise entre la rue Clément-Roassal et la rue Robert-Thivin ;
- rue Robert-Thivin en totalité.

  1. Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ces périmètres.
  2. Les voies et portions de voies suivantes :

- promenade des Anglais, dans sa partie comprise entre le boulevard Gambetta et l'avenue du Docteur -Emile-Roux ;
- avenue Notre-Dame, dans sa patrie comprise entre la rue Lépante et l'avenue Jean-Médecin ;
- avenue Thiers en totalité ;
- avenue Jean-Médecin en totalité.


Historique des versions

Version 1

La zone touristique internationale créée à Nice comprend :

1. Les voies et portions de voies délimitant les deux périmètres suivants :

a) Quartier du Cœur-de-Ville :

- boulevard Gambetta dans sa partie comprise entre la promenade des Anglais et le boulevard Victor-Hugo ;

- boulevard Victor-Hugo en totalité ;

- tunnel de l'Avenue, partie aérienne en totalité ;

- boulevard Dubouchage en totalité ;

- boulevard Carabacel en totalité ;

- avenue Gallieni en totalité ;

- rue Jean-Allègre, dans sa partie comprise entre l'avenue du XVe-Corps et la traverse Jean-Monnet ;

- traverse Jean-Monnet en totalité ;

- place Armée-du-Rhin en totalité ;

- avenue de la République en totalité ;

- place Garibaldi en totalité ;

- rue Cassini en totalité ;

- place de l'Ile-de-Beauté en totalité ;

- boulevard Carnot, dans sa partie comprise entre la rue Arson et le boulevard Stalingrad ;

- boulevard Stalingrad en totalité ;

- boulevard Franck-Pilatte, dans sa partie comprise entre le boulevard de Stalingrad et la montée Saint-Aignan ;

- quai de l'Ile-de-beauté en totalité ;

- quai du Commerce en totalité ;

- quai Amiral-Riboty en totalité ;

- quai d'Entrecasteux en totalité ;

- quai des Docks en totalité ;

- quai des Deux-Emmanuels en totalité ;

- quai Cassini en totalité ;

- quai Papacino en totalité ;

- quai de la Douane en totalité ;

- quai Lunel en totalité ;

- quai Rauba-Capeu en totalité ;

- quai des Etats-Unis en totalité ;

- promenade des Anglais, dans sa partie comprise entre l'avenue des Phocéens et le boulevard Gambetta ;

b) Quartier de l'ancienne gare des Chemins de fer de Provence :

- avenue Malausséna en totalité ;

- place Général-de-Gaulle en totalité ;

- boulevard Joseph-Garnier, dans sa partie comprise entre la place du Général-de-Gaulle et la rue Alfred-Binet ;

- rue Alfred-Binet en totalité ;

- rue Clément-Roassal, dans sa partie entre la rue Alfred-Binet et la rue de Dijon ;

- rue de Dijon, dans sa partie comprise entre la rue Clément-Roassal et la rue Robert-Thivin ;

- rue Robert-Thivin en totalité.

2. Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ces périmètres.

3. Les voies et portions de voies suivantes :

- promenade des Anglais, dans sa partie comprise entre le boulevard Gambetta et l'avenue du Docteur -Emile-Roux ;

- avenue Notre-Dame, dans sa patrie comprise entre la rue Lépante et l'avenue Jean-Médecin ;

- avenue Thiers en totalité ;

- avenue Jean-Médecin en totalité.