Section parente

TITRE II

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Section suivante

Section I

Généralités

JORF n°69 du 22 mars 2007

Chapitre Ier : Etablissements du type L

Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions,
de spectacles, ou à usages multiples

Sous-chapitre Ier
Mesures applicables à tous les établissements

1 version

Section I : Généralités

Section II : Construction

Section III : Dégagements

Section IV : Chauffage et ventilation

Section V : Installations électriques

Section VI : Moyens de secours

Section I : Généralités

Section II : Dégagements

Section III : Aménagements

Section IV : Désenfumage

Section V : Chauffage et gaz

Section VI : Eclairage

Section VII : Moyens de secours

Section I : Généralités

Section II : Installations en régie ou local de projection

Section III : Installations dans la salle