JORF n°60 du 11 mars 2001

Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :

a) Deux lettres indiquant qu'il s'agit d'appareils du tronc (TR) ou d'adjonctions à ces mêmes appareils (AT) ;

b) Deux chiffres lorsqu'il s'agit des appareils. Ces deux chiffres indiquant :

Le premier : la limite supérieure de l'appareil et

Le second : sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique ;

Deux chiffres lorsqu'il s'agit d'adjonctions indiquant l'étendue de l'orthèse à laquelle elles se rapportent ;

c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :

A. -

Acier ;

C. -

Cuirs et peaux ;

D. -

Alliages légers (duralumin) ;

G. -

Caoutchouc et polyisoprène ;

K. -

Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;

L. -

Acétate de cellulose ;

N. -

Polyoléfine ;

R. -

Chlorure de polyvinyle ;

S. -

Stratifiés de polyester ;

T. -

Textiles ;

V. -

Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;

Z. -

Matières diverses ;

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d'amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication.


Historique des versions

Version 1

Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :

a) Deux lettres indiquant qu'il s'agit d'appareils du tronc (TR) ou d'adjonctions à ces mêmes appareils (AT) ;

b) Deux chiffres lorsqu'il s'agit des appareils. Ces deux chiffres indiquant :

Le premier : la limite supérieure de l'appareil et

Le second : sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique ;

Deux chiffres lorsqu'il s'agit d'adjonctions indiquant l'étendue de l'orthèse à laquelle elles se rapportent ;

c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :

A. -

Acier ;

C. -

Cuirs et peaux ;

D. -

Alliages légers (duralumin) ;

G. -

Caoutchouc et polyisoprène ;

K. -

Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;

L. -

Acétate de cellulose ;

N. -

Polyoléfine ;

R. -

Chlorure de polyvinyle ;

S. -

Stratifiés de polyester ;

T. -

Textiles ;

V. -

Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;

Z. -

Matières diverses ;

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d'amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication.