JORF n°37 du 13 février 1998

Arrêté du 5 février 1998

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 5 février 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences :

Sur proposition du ministre chargé de l'espace : M. Hamelin (Joël), en remplacement de M. Archambault (Jean-Luc) ;

Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. de Mercey (Laurent), en remplacement de M. Jolivet (Alain).

SONT NOMMES MEMBRES:

SUR PROPOSITION DU MINISTRE CHARGE DE L'ESPACE: M. HAMELIN JOEL,EN REMPLACEMENT DE M. ARCHAMBAULT JEAN-LUC;

SUR PROPOSITION DU MINISTRE CHARGE DE LA RECHERCHE: M. DE MERCEY LAURENT,EN REMPLACEMENT DE M. JOLIVET ALAIN.