JORF n°50 du 28 février 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, M.
Goubault (Michel) est nommé membre titulaire au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Champagne-Ardenne, en remplacement de M. Kaltenbach (Jean).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, M.

Goubault (Michel) est nommé membre titulaire au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Champagne-Ardenne, en remplacement de M. Kaltenbach (Jean).