Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 5 février 1991:

M. Rouyer (Joël);

M. Desjobert (Francis);

M. Tenaillon (Gérard),

sont autorisés à porter le titre d'architecte dans les conditions fixées par l'article 10 de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.