JORF n°39 du 15 février 1990

Arrêté du 5 février 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 5 février 1990, l'arrêté du 8 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne est complété conformément aux dispositions du présent arrêté:

<<Sont nommés membres titulaire et suppléant de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentants de catégories d'usagers: M.

Morello (Maurice) et M. Casanova (Gérard), en remplacement de M.

Delbreil-Berges (B.) et de M. Carlier (Pierre).

<<Sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Adour-Garonne,

en qualité de représentants des collectivités locales: M. Recapet (Jean) et M. Quereillahc (Jean-Louis), en remplacement de M. Ricci (Georges) et de M.

Mandin (Christian).>>

COMPLETE L'ARRETE DU 08-03-1989.