JORF n°39 du 15 février 1990
Arrêté du 5 février 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 5 février 1990, l'arrêté du 8 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne est complété conformément aux dispositions du présent arrêté:
<<Sont nommés membres titulaire et suppléant de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentants de catégories d'usagers: M.
Morello (Maurice) et M. Casanova (Gérard), en remplacement de M.
Delbreil-Berges (B.) et de M. Carlier (Pierre).
<<Sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Adour-Garonne,
en qualité de représentants des collectivités locales: M. Recapet (Jean) et M. Quereillahc (Jean-Louis), en remplacement de M. Ricci (Georges) et de M.
Mandin (Christian).>>
COMPLETE L'ARRETE DU 08-03-1989.