JORF n°0299 du 27 décembre 2014

  1. Documents à l'unité-fournitures

(En euros)

| NOM |CODE VENTE|CODE PRIX|PRIX 2015
HT|PRIX 2015 TTC| |-----------------------------------------------------------|----------|---------|--------------------|-------------| | Classeur sélection VAC | FRM SEL | FRM01 | 11,46 | 13,75 | | Classeur pour documents format A5 | FRM FA5 | FRM02 | 9,21 | 11,05 | | Classeur pour documents format A4 | FRM FA4 | FRM03 | 10,67 | 12,80 | | Jeu intercalaires vinyl format A4 | FRM ITG | FRM04 | 8,38 | 10,05 | | Intercalaires vinyl format A5 jeu de 14 - FRA VAC | FRM ITV | FRM04 | 8,38 | 10,05 | | Intercalaires vinyl format A5 jeu de 14 - FRA HEL | FRM ITH | FRM04 | 8,38 | 10,05 | |Pochettes vinyl format A5 : lot de 10 (VAC + sélection VAC)| FRM PVC | FRM05 | 3,75 | 4,50 | | Règle aéronautique | REG NAV | FRM06 | 1,67 € | 2,00 € | | Carnet de vol pilote EASA | FRM EASA | FRM07 | 12,50 | 15,00 | | Carnet de vol | FRM VAH | FRM08 | 11,92 | 14,30 | | Carnet de vol de pilote planeur | FRM VPP | FRM09 | 11,50 | 13,80 | | Carnet d'ascensions de pilote de ballon | FRM VPB | FRM09 | 11,50 | 13,80 | | Carnet de saut en pararachute | FRM SEP | FRM10 | 7,75 | 9,30 |

I. - Taux de remise pratiques

A l'Espace vente du SIA à Mérignac : 5 %.
Pour les revendeurs :
30 % si volume d'achat annuel supérieur à 10 000 €.
20 % si volume d'achat annuel compris entre 1 000 € et 10 000 €.
Ces taux de remises sont majorés de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.
Pour les libraires :
15 % si volume d'achat annuel inférieur à 1 000 €.
Ce taux de remise est majoré de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.

II. - Forfait expédition (courrier normal ou colissimo) (par client livré, hors abonnement)

Pour la France : 5,25 €.
Pour l'Europe : 8,60 €.
Pour DOM TOM : 12,70 €.
Hors Europe et hors DOM-TOM : 16,30 €.
La livraison aux revendeurs et aux libraires est effectuée franco de port pour toute commande supérieure à 200 €.

III. - TVA

Les prix TTC sont communiqués à titre informatif et sont sujets à évolution en fonction des taux de TVA en vigueur.
Ils sont calculés avec un taux de TVA de 5,5 % pour la TVA au taux réduit et à 20 % pour la TVA au taux normal.


Historique des versions

Version 1

6. Documents à l'unité-fournitures

(En euros)

NOM

CODE VENTE

CODE PRIX

PRIX 2015

HT

PRIX 2015 TTC

Classeur sélection VAC

FRM SEL

FRM01

11,46

13,75

Classeur pour documents format A5

FRM FA5

FRM02

9,21

11,05

Classeur pour documents format A4

FRM FA4

FRM03

10,67

12,80

Jeu intercalaires vinyl format A4

FRM ITG

FRM04

8,38

10,05

Intercalaires vinyl format A5 jeu de 14 - FRA VAC

FRM ITV

FRM04

8,38

10,05

Intercalaires vinyl format A5 jeu de 14 - FRA HEL

FRM ITH

FRM04

8,38

10,05

Pochettes vinyl format A5 : lot de 10 (VAC + sélection VAC)

FRM PVC

FRM05

3,75

4,50

Règle aéronautique

REG NAV

FRM06

1,67 €

2,00 €

Carnet de vol pilote EASA

FRM EASA

FRM07

12,50

15,00

Carnet de vol

FRM VAH

FRM08

11,92

14,30

Carnet de vol de pilote planeur

FRM VPP

FRM09

11,50

13,80

Carnet d'ascensions de pilote de ballon

FRM VPB

FRM09

11,50

13,80

Carnet de saut en pararachute

FRM SEP

FRM10

7,75

9,30

I. - Taux de remise pratiques

A l'Espace vente du SIA à Mérignac : 5 %.

Pour les revendeurs :

30 % si volume d'achat annuel supérieur à 10 000 €.

20 % si volume d'achat annuel compris entre 1 000 € et 10 000 €.

Ces taux de remises sont majorés de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.

Pour les libraires :

15 % si volume d'achat annuel inférieur à 1 000 €.

Ce taux de remise est majoré de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.

II. - Forfait expédition (courrier normal ou colissimo) (par client livré, hors abonnement)

Pour la France : 5,25 €.

Pour l'Europe : 8,60 €.

Pour DOM TOM : 12,70 €.

Hors Europe et hors DOM-TOM : 16,30 €.

La livraison aux revendeurs et aux libraires est effectuée franco de port pour toute commande supérieure à 200 €.

III. - TVA

Les prix TTC sont communiqués à titre informatif et sont sujets à évolution en fonction des taux de TVA en vigueur.

Ils sont calculés avec un taux de TVA de 5,5 % pour la TVA au taux réduit et à 20 % pour la TVA au taux normal.