JORF n°294 du 19 décembre 1995

Arrêté du 5 décembre 1995

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 5 décembre 1995, sont nommés en qualité de membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation

de la Confédération générale du travail Force ouvrière

Titulaires : M. Dumet (Roland), en remplacement de M. Derlin (Maurice).
M. Leblanc (Jacques), en remplacement de M. Hartemann (Maurice).
Suppléant : M. Euzet, en remplacement de M. Pitette (Bernard).

1 version

SONT NOMMES,EN QUALITE DE MEMBRES:

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES ASSURES SOCIAUX ET SUR DESIGNATION DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL FORCE OUVRIERE:

TITULAIRES: MM. DUMET ROLAND ET LEBLANC JACQUES,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. DERLIN MAURICE ET HARTEMANN MAURICE;

SUPPLEANT: M. EUZET,EN REMPLACEMENT DE M. PIETTE BERNARD.