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Arrêté du 5 décembre 1991
portant approbation du compte financier du Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer pour l'année 1989
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Par arrêté du ministre de la coopération et du développement, du ministre délégué au budget et du ministre délégué aux postes et télécommunications en date du 5 décembre 1991, est approuvé le compte financier du Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer pour l'année 1989.
Arrêté du 5 décembre 1991