JORF n°89 du 14 avril 1995

Arrêté du 5 avril 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1995, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en qualité de représentants élus des régions cynégétiques, en remplacement de membres démissionnaires:
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien: M. de Ponchalon (Charles-Henri), membre titulaire, en remplacement de M. Chapet (Louis), et M. Vivier (Alain), membre suppléant, en remplacement de M. de Ponchalon (Charles-Henri);
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest: M. Lindron (Jean-Robert), membre titulaire, en remplacement de M. Lacour (Pierre), et M. Giraud (Yves), membre suppléant, en remplacement de M. Lindron (Jean-Robert); Représentant la région cynégétique Sud-Ouest: M. Fuzies (Pierre), membre titulaire, en remplacement de M. Sallenave (Henri).
Le mandat de MM. de Ponchalon, Vivier, Lindron et Giraud expirera le 30 juin 1996, et celui de M. Fuzies le 30 juin 1999, dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent.

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SONT NOMMES MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS ELUS DES REGIONS CYNETIQUES,EN REMPLACEMENT DE MEMBRES DEMISSIONNAIRES:

CENTRE-BASSIN PARISIEN: M. DE PONCHALON (CHARLES-HENRI),MEMBRE TITULAIRE EN REMPLACEMENT DE M. CHAPET (LOUIS),

M. VIVIER (ALAIN),MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. DE PONCHALON (CHARLES-HENRI).

MASSIF CENTRAL-CENTRE OUEST: M. LINDRON (JEAN-ROBERT),MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. LACOUR (PIERRE),

M. GIRAUD (YVES),MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. LINDRON (JEAN-ROBERT).

SUD-OUEST: M. FUZIES (PIERRE),MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. SALLENAVE (HENRI).

LE MANDAT DE M. DE PONCHALON,M. VIVIER,M. LINDRON ET M. GIRAUD EXPIRERA LE 30-06-1996 ET CELUI DE M. FUZIES LE 30-06-1999,DATES NORMALES DE FIN DE MANDAT DES MEMBRES QU'ILS REMPLACENT.