LA DEFINITION ET LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL, SPECIALITE REALISATION D'OUVRAGES CHAUDRONNES ET DE STRUCTURES METALLIQUES, SONT FIXEES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE.

LES UNITES CONSTITUTIVES DU REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL, SPECIALITE REALISATION D'OUVRAGES CHAUDRONNES ET DE STRUCTURES METALLIQUES, SONT DEFINIES EN ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LA DUREE, LES MODALITES, L'ORGANISATION ET LES OBJECTIFS DE LA FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL AU TITRE DE LA PREPARATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL, SPECIALITE REALISATION D'OUVRAGES CHAUDRONNES ET STRUCTURES METALLIQUES, SONT DEFINIS EN ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.

L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET LES HORAIRES DE FORMATION SONT FIXES A L'ANNEXE III DU PRESENT ARRETE.

LE REGLEMENT D'EXAMEN EST FIXE A L'ANNEXE IV DU PRESENT ARRETE.

LES CORRESPONDANCES ENTRE LES EPREUVES ET UNITES DE L'EXAMEN DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL, SPECIALITE STRUCTURES METALLIQUES, DEFINI PAR L'ARRETE DU 03-09-1997 ET LES EPREUVES ET UNITES DE L'EXAMEN DEFINI PAR LE PRESENT ARRETE SONT FIXEES A L'ANNEXE VI DU PRESENT ARRETE.

LA DERNIERE SESSION, ORGANISEE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARRETE PRECITE AURA LIEU EN 1999. A L'ISSUE DE CETTE SESSION, L'ARRETE PRECITE EST ABROGE.

LA 1ERE SESSION AURA LIEU EN 2000.

APPLICATION DU DECRET 95-663. Texte totalement abrogé à compter de la dernière session d'examen qui aura lieu en 2011.