LA DEFINITION ET LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SPECIALITE MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX,SONT FIXEE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE.

CE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMPORTE DEUX OPTIONS: MATERIAUX METALLIQUES MOULES ET MATERIAUX CERAMIQUES.

LES UNITES CONSTITUTIVES DU REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SPECIALITE MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX,SONT DEFINIES,POUR CHAQUE OPTION,AUX ANNEXES I-A ET I-B DU PRESENT ARRETE.

LA DUREE,LES MODALITES,L'ORGANISATION ET LES OBJECTIFS DE LA FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL AU TITRE DE LA PREPARATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SPECIALITE MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX,SONT DEFINIS POUR CHAQUE OPTION AUX ANNEXES II-A ET II-B DU PRESENT ARRETE.

L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET LES HORAIRES DE FORMATION SONT FIXES,POUR CHAQUE OPTION,AUX ANNEXES IV-A ET IV-B DU PRESENT ARRETE.

LE REGLEMENT D'EXAMEN EST FIXE, POUR CHAQUE OPTION,EN ANNEXE IV-A ET IV-B DU PRESENT ARRETE.

LA DEFINITION DES EPREUVES PONCTUELLES ET DES SITUATIONS D'EVALUATION EN COURS DE FORMATION EST FIXEE POUR CHAQUE OPTION EN ANNEXE V-A ET V-B DU PRESENT ARRETE.

LA DERNIERE SESSION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SECTION MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX,ORGANISEE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES ARRETES DU 30-08-1991 ET DU 30-07-1992 PRECITES,AURA LIEU EN 1998.A L'ISSUE DE CETTE SESSION,LES ARRETES DU 30-08-1991 ET DU 30-07-1992 PRECITES SONT ABROGES.

APPLICATION DU DECRET 95663 DU 09-05-1995.