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Arrêté du 5 août 1992
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Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus
Annexe I
Liste des produits d'origine végétale
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg)
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale