Créé le 6 septembre 1987
L'enceinte dans laquelle circulent les gaz et les fumées entre les dispositifs d'admission et d'échappement doit satisfaire aux dispositions des articles 5 à 11.
Arrêté du 5 août 1987
Article 4
Effets de cet article
cite
Arrêté 1987-08-05 art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 6 septembre 1987