JORF n°0208 du 9 septembre 2009

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2009 susvisé, est ajouté un point 5 comme suit :
« 5. La phrase : "En l'absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l'utilisation de cet implant.” est supprimée. »


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Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2009 susvisé, est ajouté un point 5 comme suit :

« 5. La phrase : "En l'absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l'utilisation de cet implant.” est supprimée. »