Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 15 juin 2006 susvisé, les termes : « Association CA Bordeaux-Bègles » sont remplacés par les termes : « Association Union Bordeaux Bègles ».
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JORF n°0216 du 16 septembre 2008
Arrêté du 4 septembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à D. 211-90 ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2006 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2008 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2008 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby à XV approuvé en date du 2 juin 2008 ;
Vu la proposition de la Fédération française de rugby en date du 27 juin 2008,
Arrête :
Article 2
A l'article 1er de l'arrêté du 5 juin 2008 susvisé, les termes : « SASP Biarritz olympique Pays basque » sont remplacés par les termes : « Association Biarritz Olympique Omnisports ».
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Article 3
A l'article 3 de l'arrêté du 5 juin 2008 susvisé, les termes : « SAOS Racing-club de France rugby » sont remplacés par les termes : « Racing Métro 92 association ».
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Article 4
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 septembre 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent