JORF n°229 du 3 octobre 1998

Arrêté du 4 septembre 1998

Texte totalement abrogé

TITRE I (ART. 1 ET 2): DISPOSITIONS GENERALES.

LES ELEVES DE L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN SONT RECRUTES,EN 1ERE ANNEE,PAR LA VOIE D'UN DES CONCOURS Y CITES.

TITRE II (ART. 3 A 8): DISPOSITIONS RELATIVES A L'INSCRIPTION DES CANDIDATS.

LISTE DES TITRES REQUIS POUR L'INSCRIPTION.

L'INSCRIPTION AUX CONCOURS D'ENTREE S'EFFECTUE CHAQUE ANNEE SELON LES MODALITES FIXEES DANS LA NOTICE EMISE PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,DISPONIBLE DANS LES RECTORATS.

TITRE III (ART. 9 A 23): MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS.

TITRE IV (ART. 24 A 30): DISPOSITIONS RELATIVES AU DEROULEMENT DES EPREUVES ET A LA NOMINATION DES CANDIDATS.

TITRE V (ART. 31 ET 32): DISPOSITIONS FINALES.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 30-10-1996 MODIFIE.