JORF n°214 du 16 septembre 1998

Arrêté du 4 septembre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 4 septembre 1998, M. Laperche (Jean-Michel) est nommé membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture au titre de représentant du secteur coopératif agricole, en remplacement de M. Leroy (Adrien), démissionnaire.

Le mandat de M. Laperche (Jean-Michel) expire en même temps que celui des autres membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

M. LAPERCHE JEAN-MICHEL EST NOMME MEMBRE AU TITRE DE REPRESENTANT DU SECTEUR COOPERATIF AGRICOLE,EN REMPLACEMENT DE M. LEROY ADRIEN.

LE MANDAT DE M. LAPERCHE JEAN-MICHEL EXPIRE EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION POUR LE SECTEUR AGRICOLE DE L'ONIFLHOR.