JORF n°233 du 5 octobre 1991

Arrêté du 4 septembre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 septembre 1991, sont nommés pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration, au titre de la santé:

Au Comité du bassin Adour-Garonne, en qualité de membre titulaire: M.

Simonutti (Claude), ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers, en remplacement de M. Salessy (Jean);

Au Comité de bassin Artois-Picardie, en qualité de membre suppléant: M.

Cadou (Alain), ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Picardie, en remplacement de M. Chevalier (Lionel);

Au Comité de bassin Loire-Bretagne, en qualité de membre suppléant: M.

Germonneau (Philippe), ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Centre;

Au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne: M. Simonutti (Claude), ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers, en remplacement de M. Salessy (Jean).

SONT NOMMES POUR REPRESENTER LE MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'INTEGRATION,AU TITRE DE LA SANTE:

AU COMITE DU BASSIN ADOUR-GARONNE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. SIMOUNUTTI CLAUDE),EN REMPLACEMENT DE M. SALESSY JEAN;

AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. CADOU ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. CHEVALIER LIONEL;

AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. GERMONNEAU PHILIPPE;

AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN ADOUR-GARONNE: M. SIMONUTTI CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. SALESSY JEAN.