Arrête:
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JORF n°210 du 11 septembre 1990
Arrêté du 4 septembre 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Chimie;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,
(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère du 1er novembre 1990, vendu au prix de 10 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Chimie est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).
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Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 29 juillet 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
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Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
ABROGATION DE L'ARRETE DU 29-07-1983.
Fait à Paris, le 4 septembre 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS