Section Arbres forestiers

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Teissier du Cros (Eric) ;
Le secrétaire technique : M. Héois (Bernard) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
Le directeur de l'espace rural et de la forêt ;
Le sous-directeur de la forêt ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département des forêts de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
Le directeur technique de l'Office national des forêts ;
Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Borthelle (Jean) ;
Mme Chauvin (Josette) ;
M. Conche (Joël) ;
Mme Frascaria (Nathalie) ;
M. Paques (Luc) ;
M. Pastuszka (Patrick).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
Mme Couette (Katia) ;
M. Rousseau (Frédéric) ;
M. Wohrer (Jean).
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Monchaux (Philippe) ;
M. Sancey (Guy).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Genthialon (Daniel) ;
M. Naudet (Vincent).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
Mme Couraud (Dominique), Syndicat national des pépinières forestières ;
M. Lemonnier (Michel), Syndicat national des pépinières forestières.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. de Boissieu (Philippe), Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers ;
M. Bouvarel (Luc), centre régional de la propriété forestière ;
M. Chaperon (Henri), Coopérative agricole et forestière sud-atlantique ;
M. Chentrier (Pascal), Coopérative forestière d'Evreux ;
M. Rolland (Régis), Union nationale des entreprises paysagères.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Guy (Pierre), Fédération française des sociétés de protection de la nature ;
M. Lacroix (Philippe), Fédération nationale des communes forestières de France.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Formery (Thomas), Institut pour le développement forestier ;
Mme Girard (Sabine), Institut pour le développement forestier ;
Mme Merzeau (Dominique), Institut pour le développement forestier.

Section Betteraves et chicorée industrielle

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Simonin (André) ;
Le secrétaire technique : M. Richard (Bruno) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
La directrice générale de l'alimentation ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Alabouvette (Claude) ;
Mme Dürr (Carolyne).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. Desreumaux (Patrick), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Sengenes (Jean-Michel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Desprez (François) ;
M. Goussen (Marc).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Arnaud (Jean-Daniel), Association de développement de la betterave fourragère monogerme ;
M. Momont (Thierry).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Lamare (Gérard), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
M. Nardi (Louis), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Butez (Philippe), Confédération nationale des planteurs de chicorée à café ;
M. Cuni (Roland), Confédération générale des planteurs de betteraves ;
M. Hamot (Jean-Luc), Confédération générale des planteurs de betteraves.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Bricout (Maurice), Syndicat national de l'industrie de la chicorée à café ;
M. Bruandet (Dominique), Syndicat national des fabricants de sucre de France ;
M. Guyot (Jean-Jacques), Syndicat national des fabricants de sucre de France.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Choppin de Janvry (Eric), Institut technique de la betterave industrielle ;
M. Richard-Molard (Marc), Institut technique de la betterave industrielle.

Section Céréales à paille

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Drège (Pierre-Olivier) ;
Le secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
La directrice générale de l'alimentation ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du bureau des céréales, oléoprotéagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Branlard (Gérard) ;
M. Guilbert (Stéphane) ;
M. Jestin (Louis) ;
Mme Jeuffroy (Marie-Hélène) ;
Mme Le Mouel (Chantal) ;
Mme Pope de Vallavieille (Claude) ;
M. Remesy (Christian) ;
M. Roumet (Pierre) ;
M. Rousset (Michel) ;
M. Trottet (Maxime).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
Mme Dagorn (Catherine), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Desprez (François), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Pellerin (Robert), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Benoist (Pierre) ;
M. Foret (Louis) ;
M. Guilleman (Claude) ;
M. Hamelin (Philippe) ;
M. Madre (Michel) ;
M. Momont (Thierry) ;
M. Ronsin (Thierry).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Garreau (Jean-Pierre) ;
M. Marchal (Olivier).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Fougereux (Jean-Albert), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
M. Monod (Jean-Pierre), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Brachet (Christophe), Assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
M. Doublier (Paul-Henri), Association générale des producteurs de blé et autres céréales ;
M. Gleizes (Jean-François), Association générale des producteurs de blé et autres céréales.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Cauvet (Raymond), Comité français de la semoulerie industrielle ;
M. Delatte (Jean-Louis), Association des malteurs de France ;
M. Masteau (Pierre-André), Association nationale de la meunerie française ;
M. Pelletier (Jean-Luc), Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Boivin (Patrick), Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie ;
Mme Couvreur (Françoise), Institut technique des céréales et des fourrages ;
Mme Fontaine (Laurence), Institut technique de l'agriculture biologique ;
M. Thévenet (Gilles), Institut technique des céréales et des fourrages ;
M. Thomas (Cyrille), Centre français du riz.

Section Maïs et sorgho

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Faudrin (Jean-Claude) ;
Le secrétaire technique : M. Aizac (Bernard) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
La directrice générale de l'alimentation ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de maïs et de sorgho ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Barrière (Yves) ;
M. Charcosset (Alain) ;
Mme Chaufaux (Josette).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. Berthe (Grégoire), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Delsuc (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Silhol (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
Mme Cambolive (Maddy) ;
M. Castaing (Philippe) ;
M. Minault (Jean-Pierre) ;
M. Segonds (Daniel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Clavier (Franck) ;
M. Hiere (Christian).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Arnaud (Joël), Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho ;
M. Girard (Jean-Jacques), Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Meric (Guy), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
M. Métayer (Didier), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
M. Terrain (Christophe), association générale des producteurs de maïs.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants :
Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;
M. Pelletier (Jean-Luc), Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Bloc (Daniel), AGPM-Technique ;
M. Brunschwig (Philippe), Institut de l'élevage.

Section Colza et autres crucifères

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Lévêque (Bernard) ;
Le secrétaire technique : Mlle Blouet (Françoise) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
La directrice générale de l'alimentation ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du bureau des céréales, oléoprotagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
Mme Brun (Hortense) ;
M. Mouloungui (Zéphirin) ;
Mme Pierre (Jacqueline) ;
M. Renard (Michel).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. de Guillebon (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Hamelin (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Devisme (Yves) ;
M. Ronsin (Thierry) ;
M. Tabel (Claude).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Momont (Thierry) ;
M. Vincourt (Patrick).
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Fanost (Thierry), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses ;
M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Dumont (Philippe), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
M. Evain (Daniel), Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ;
M. Métayer (Didier), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
M. de Verneuil (Bernard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;
M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale des industries des corps gras.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux ;
M. Pinochet (Xavier), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;
M. Pouzet (André), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.

Section Tournesol, soja, ricin

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Robidou (Eugène) ;
Le secrétaire technique : M. Cellier (Vincent) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
La directrice générale de l'alimentation :
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du bureau des céréales, oléoprotéagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Dayde (Jean) ;
M. Debaeke (Philippe) ;
M. Mouloungui (Zephirin) ;
Mme Sebillotte (Clémentina) ;
M. Tourvieille (Denis) ;
Mme Vear (Felicity).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. de Guillebon (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Hamelin (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Clavier (Franck) ;
M. Lesigne (Philippe) ;
M. Tabel (Claude) ;
M. Vincourt (Patrick).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Baudon (Jean) ;
Mme Cambolive (Maddy) ;
M. Minault (Jean-Pierre).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. de Ginestous (Georges), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses ;
M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Chauvin (Serge), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
M. Foncelle (Eric), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
M. Métayer (Didier), Assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
M. Tubery (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;
M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale des corps gras.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux ;
M. Pinochet (Xavier), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;
M. Pouzet (André), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.

Section Plantes fourragères et à gazon

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Huyghe (Christian) ;
Le secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Allerit (Roland) ;
M. Baumont (René) ;
M. Bourgoin (Bernard) ;
M. Dhorne (Daniel) ;
M. Emile (Jean-Claude) ;
M. Lafarge (Michel) ;
M. Lelievre (François) ;
M. Peyraud (Jean-Louis) ;
M. Prosperi (Jean-Marie).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Segonds (Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
Mme Thomas (Yvette), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Bayle (Bernard) ;
M. Chosson (Jean-François) ;
M. Foret (Louis) ;
M. François (Gilles) ;
M. Guérin (Dominique) ;
M. Lonnet (Philippe) ;
M. Van Hanja (Nicolas).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Saleyron (Jean-Pierre) ;
M. Simon (Michel) ;
M. Sulmont (Bernard).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Deneufbourg (François), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
M. Vignon (Jean), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Ides (Didier), Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ;
M. Roger (Philippe), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
M. Sardin (Georges), assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Leboucher (Jean-Pierre), Institut technique des gazons ;
M. Pacquetet (Hervé), Syndicat national des déshydrateurs de France.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Besnard (Alain), Institut technique des céréales et des fourrages ;
M. Deraedt (Michel), Association française pour la production fourragère ;
M. Le Gall (André), Institut de l'élevage.

Section Plantes protéagineuses

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Picard (Didier) ;
Le secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du bureau des céréales, oléoprotéagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Boulineau (François) ;
M. Eteve (Gérard) ;
M. de Fontanges (Henri) ;
M. Guegen (Jacques) ;
M. Juin (Hervé) ;
Mme Munier-Jolain (Nathalie).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Segonds (Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
Mme Thomas (Yvette), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Daudu (Jean-Michel) ;
M. Foret (Louis) ;
M. Hamelin (Philippe) ;
M. Lonnet (Philippe) ;
M. Momont (Philippe) ;
M. Ronsin (Thierry).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Hamaide (Patrick) ;
M. Schaap (Harm) ;
M. Simon (Michel).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Fougereux (Jean-Albert), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
M. Trameau (Jean-René), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Debaene (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
M. George (Bertin), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
M. Josselin (Jean-Pierre), assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Carrouée (Benoît), Union nationale des plantes riches en protéines ;
M. Roffidal (Lucien), Union des coopératives agricoles d'aliments du bétail.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
Mme Chaillet (Isabelle), Institut technique des céréales et des fourrages ;
M. Royer (Eric), Institut technique du porc.

Section Plantes ornementales

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Rivière (Louis-Marie) ;
Le secrétaire technique : Mme Gandelin (Marie-Hélène) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le directeur de la nature et des paysages ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du bureau de fruits, des légumes, de l'horticulture et des productions végétales spécialisées ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
Le directeur de l'Institut national d'horticulture ;
Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ;
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et certification plantes potagères et florales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
Mme Bertrand (Hélène) ;
M. Cadic (Alain) ;
M. Guénard (Michel) ;
M. Jacob (Yves) ;
Mme Mitteau (Martine) ;
Mme Monsion (Marie).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. Robert (Fabien) ;
Mme Winocq (Marie-Laure) ;
M. Wohrer (Jean).
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Benoist (Roger) ;
M. Bertrand (Michel) ;
M. Guittet (Maurice) ;
Mme Hanz-Martinache (Claudine) ;
Mme Meilland-Guibert (Sonia) ;
M. Trioreau (Pierre).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Eyraud (Philippe) ;
M. Richardier (Raymond).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Hamoir (Michel), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
Mme Laperche (Bénédicte) ;
M. Tourly (Jean-Pierre).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
Mme Chamaux (Nelly) ;
Mme de Gorostarzu (Bénédicte), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;
M. Gourdain (Michel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;
M. Lemaître (Joël), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;
M. Ménard (Jean-Pierre), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Alleton (Daniel), Confédération nationale du commerce horticole ;
M. Louis (Patrick) ;
M. Morin (Jean-Paul).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Langendorff (François), Association pour la promotion du jardinage, de l'environnement et du cadre de vie ;
M. Vandevelde (Luc), bureau horticole régional d'Angers.

Section Pomme de terre

Représentants de l'administration :
Le président de la section : M. Mestres (Robert) ;
Le secrétaire technique : M. Ellisèche (Daniel) ;
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Repésentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale ;
La directrice générale de l'alimentation ;
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pommes de terre ;
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
M. Andrivon (Didier) ;
Mme Kerlan (Marie-Claire) ;
M. Mugniery (Didier) ;
Mme Rousselle-Bourgeois (Françoise) ;
M. Soyer (Jacques).
Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
Le vice-présidents du CTPS : M. Catton (Bruno).
Représentants de l'interprofession :
M. Bargy (Eric), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Langlade (Pierre), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
M. Quillet (Jean-Charles), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Bonnel (Eric) ;
M. Guillery (Emmanuel) ;
M. Trigueros (Gérard).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Begue (Yves) ;
M. Landreau (Bernard).
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Corrignan (Gérard), Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre ;
M. Gokelaere (Thierry), Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre.
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Bocher (Yvon), Fédération nationale des producteurs de pommes de terre primeur ;
M. Hospital (Joël), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation ;
M. Mascré (Martin), Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielle.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Dumont (Stefen), Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation ;
M. Duparcq (Didier), Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation ;
M. Pouzin (Hugues), Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Gravoueille (Jean-Michel), Institut technique des céréales et des fourrages, Institut technique de la pomme de terre ;
M. Hamelin (Alain), Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ;
M. de Montigny (Aymard), Comité national interprofessionnel de la pomme de terre.